Déposée le 26 octobre 1995 par l'association loi 1901 "La Ferme des Etoiles"
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH),
la marque française « LA FERME DES ETOILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-49 du 8 décembre 1995.
Le déposant est l'association loi 1901 "La Ferme des Etoiles" domicilié(e) 32380 MAUROUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 773 937 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bruno MONFLIER LA FERME DES ETOILES - France.
La marque LA FERME DES ETOILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95595127.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FERME DES ETOILES est expirée depuis le 26 octobre 2005.
"La Ferme des Etoiles" a également déposé les autres marques suivantes : CIEL ET TERRE
Association "La Ferme des Etoiles" - 32380 MAUROUX - France - SIREN 398773937
Bruno MONFLIER LA FERME DES ETOILES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-20
Publication - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 1995-49
Conserves de viande fabriquées à partir d'animaux issus d'un élevage fermier, conserves de fruits et légumes.Education et divertissement - Education, Institutions d'enseignement.Editions de livres, revues.Prêts de livres. - Divertissement radiophonique ou par télévision.Production de film. - Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. - Divertissement, spectacles - Services hôteliers, restauration (alimentation)
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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