Déposée le 2 novembre 1995 par l'association loi 1901 "La Ferme des Etoiles"
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH),
la marque française « CIEL ET TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-50 du 15 décembre 1995.
Le déposant est l'association loi 1901 "La Ferme des Etoiles" domicilié(e) 32380 MAUROUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 773 937 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bruno MONFLIER LA FERME DES ETOILES - France.
La marque CIEL ET TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95595799.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIEL ET TERRE est expirée depuis le 2 novembre 2005.
"La Ferme des Etoiles" a également déposé les autres marques suivantes : LA FERME DES ETOILES
Association "La Ferme des Etoiles" - 32380 MAUROUX - France - SIREN 398773937
Bruno MONFLIER LA FERME DES ETOILES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-49
Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50
Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis) décorations pour arbres de Noël. Education et divertissement - éducation, institutions d'enseignement. Editions de livres, revues. Prêts de livres. - divertissement, spectacles. Divertissements radiophoniques ou par télévision. Production de films. - organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. - hôtellerie, restauration.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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