Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FERME DES AIRELLES
LA FERME DES AIRELLES, GAEC

Numéro de dépôt :
3928164
Date de dépôt :
18/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2022
LA FERME DES AIRELLES de LA FERME DES AIRELLES

Présentation de la marque LA FERME DES AIRELLES

Déposée le 18 juin 2012 par la société LA FERME DES AIRELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FERME DES AIRELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Le déposant est la société LA FERME DES AIRELLES domicilié(e) 81 ROUTE DU CHENEY - 74570 - GROISY - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 382 252 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA FERME DES AIRELLES domicilié(e) 81 ROUTE DU CHENEY - 74570 - GROISY - France.

La marque LA FERME DES AIRELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FERME DES AIRELLES est expirée depuis le 18 juin 2022.


LA FERME DES AIRELLES, GAEC - 81 ROUTE DU CHENEY - 74570 - GROISY - France - SIREN 353382252


LA FERME DES AIRELLES - 81 ROUTE DU CHENEY - 74570 - GROISY - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Enregistrement avec modification - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Oeufs de poules élevées en libre parcours, lait et produits laitiers beurre fromages boissons lactées où le lait prédomine : tous ces produits provenant de la ferme ou étant élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles : tous ces produits provenant de la ferme ou étant élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.