Déposée le 22 juin 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA FERME DE VILTAIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA FERME DE VILTAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-30 du 29 juillet 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA FERME DE VILTAIN domicilié(e) LE PETIT VILTAIN,78350 JOUY EN JOSAS - 78350 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BENOIT DUPRE domicilié(e) LA FERME DE VILTAIN, LE PETIT VILTAIN,78350 JOUY EN JOSAS - 78350 - France.
La marque LA FERME DE VILTAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3366486.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA FERME DE VILTAIN SARL - LE PETIT VILTAIN,78350 JOUY EN JOSAS - 78350 - France
BENOIT DUPRE - LA FERME DE VILTAIN, LE PETIT VILTAIN,78350 JOUY EN JOSAS - 78350 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-10
Publication - Publication le 29 juil. 2005 au BOPI 2005-30
Lait et produits laitiers, confitures, fromages, boissons lactées où le lait prédomine, tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ; farine et préparations faites de céréales, pain, confiserie, sucreries, tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles. Education, formation, divertissement. Services : de restauration, (alimentation) de bars, de traiteurs, services hôteliers. Services d'agriculture, d'horticulture, jardinage services de jardinier-paysagiste. Produits agricoles ni préparés ni transformés.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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