Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA FERME DE VALLEGRAIN LA QUALITE DES PRODUITS DU PERCHE
La Ferme de Vallégrain, SARL

Numéro de dépôt :
92439680
Date de dépôt :
20/10/1992
Lieu de dépôt :
CHARTRES
Date d'expiration :
20/10/2012

Présentation de la marque LA FERME DE VALLEGRAIN LA QUALITE DES PRODUITS DU PERCHE

Déposée le 20 octobre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Ferme de Vallégrain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHARTRES), la marque française « LA FERME DE VALLEGRAIN LA QUALITE DES PRODUITS DU PERCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-44 du 11 décembre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Ferme de Vallégrain domicilié(e) ZA Moulin de la Bourdinière - 28330 - COUDRAY AU PERCHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 656 678 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Hélène MARAIS La Ferme de Vallégrain domicilié(e) ZA Moulin de la Bourdinière - 28330 - COUDRAY AU PERCHE - France.

La marque LA FERME DE VALLEGRAIN LA QUALITE DES PRODUITS DU PERCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA FERME DE VALLEGRAIN LA QUALITE DES PRODUITS DU PERCHE est expirée depuis le 20 octobre 2012.

La Ferme de Vallégrain a également déposé les autres marques suivantes : LE POULET DU DIMANCHE , LA FERME DE VALLEGRAIN LA QUALITE DES PRODUITS DU PERCHE


La Ferme de Vallégrain, SARL - ZA Moulin de la Bourdinière - 28330 - COUDRAY AU PERCHE - France - SIREN 349656678


Hélène MARAIS La Ferme de Vallégrain - ZA Moulin de la Bourdinière - 28330 - COUDRAY AU PERCHE - France


Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2002 n°2228847 - Publication au BOPI 2002-10-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-07

Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44

Inscription le 4 avril 2011 - Changement de nom, de dénomination n°546384 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-04

Extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; huiles et graisses comestibles.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.