Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FERME DE TOOVII CHOUKY FABRIQUE PAR MARQUISES PRODUCTION
"LA FERME DE TOOVII" SARL, PLATEAU DE TOOVII

Numéro de dépôt :
3107247
Date de dépôt :
13/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2011
LA FERME DE TOOVII CHOUKY FABRIQUE PAR MARQUISES PRODUCTION de LA FERME DE TOOVII

Présentation de la marque LA FERME DE TOOVII CHOUKY FABRIQUE PAR MARQUISES PRODUCTION

Déposée le 13 juin 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA FERME DE TOOVII auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FERME DE TOOVII CHOUKY FABRIQUE PAR MARQUISES PRODUCTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-30 du 27 juillet 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA FERME DE TOOVII domicilié(e) BP 5 TAIOHAE - NUKU HIVA ILES MARQUISES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUINTON REMY ou KAUTAI LEON (GÉRANTS) - France.

La marque LA FERME DE TOOVII CHOUKY FABRIQUE PAR MARQUISES PRODUCTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3107247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FERME DE TOOVII CHOUKY FABRIQUE PAR MARQUISES PRODUCTION est expirée depuis le 13 juin 2011.


"LA FERME DE TOOVII" SARL, PLATEAU DE TOOVII - BP 5 TAIOHAE - NUKU HIVA ILES MARQUISES - France


QUINTON REMY ou KAUTAI LEON (GÉRANTS) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-50

Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30

(Yaourts) yaourts, glaces, lait, confiture, miel Viande. Légumes conservés, séchés et cuits. Tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.