Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Ferme de Lorette
LA FERME DE THONES, SARL

Numéro de dépôt :
4010360
Date de dépôt :
30/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/05/2023
La Ferme de Lorette de LA FERME DE THONES

Présentation de la marque La Ferme de Lorette

Déposée le 30 mai 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA FERME DE THONES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « La Ferme de Lorette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA FERME DE THONES domicilié(e) ROUTE DE GLAPIGNY, LORETTE - 74230 - THONES - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 453 127 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA FERME DE THONES, M. BIBOLLET YVES domicilié(e) ROUTE DE GLAPIGNY, LORETTE - 74230 - THONES - France.

La marque La Ferme de Lorette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4010360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Ferme de Lorette est expirée depuis le 30 mai 2023.

LA FERME DE THONES a également déposé les autres marques suivantes : Tomme de Beauregard , SAPAUDIA


LA FERME DE THONES, SARL - ROUTE DE GLAPIGNY, LORETTE - 74230 - THONES - France - SIREN 520453127


LA FERME DE THONES, M. BIBOLLET YVES - ROUTE DE GLAPIGNY, LORETTE - 74230 - THONES - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement sans modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.