Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA FERME DE LA BAUGE
LA FERME DE LA BAUGE

Numéro de dépôt :
4549846
Date de dépôt :
09/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/05/2029
LA FERME DE LA BAUGE de LA FERME DE LA BAUGE

Présentation de la marque LA FERME DE LA BAUGE

Déposée par voie électronique le 9 mai 2019 par LA FERME DE LA BAUGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA FERME DE LA BAUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-22 du 31 mai 2019.

Le déposant est LA FERME DE LA BAUGE domicilié(e) 1 LIEU DIT LA BAUGE - 86260 - SAINT-PIERRE DE MAILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA FERME DE LA BAUGE, Monsieur Mickael Forunel domicilié(e) 1 LIEU DIT LA BAUGE - 86260 - SAINT-PIERRE DE MAILLE - France.

La marque LA FERME DE LA BAUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4549846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FERME DE LA BAUGE arrivera à expiration en date du 9 mai 2029.

LA FERME DE LA BAUGE a également déposé les autres marques suivantes : MICA D'OEUF , MICA D'OEUF


LA FERME DE LA BAUGE - 1 LIEU DIT LA BAUGE - 86260 - SAINT-PIERRE DE MAILLE - France


LA FERME DE LA BAUGE, Monsieur Mickael Forunel - 1 LIEU DIT LA BAUGE - 86260 - SAINT-PIERRE DE MAILLE - France


Publication - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22

Enregistrement avec modification - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-35

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages bénéficiant de l'appellation d'origine protégée "Tome des Bauges" ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.