Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PALOURDIERE
LA FERME DE L'ETANG, SARL

Numéro de dépôt :
4025304
Date de dépôt :
01/08/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
01/08/2023
LA PALOURDIERE de LA FERME DE L\'ETANG

Présentation de la marque LA PALOURDIERE

Déposée le 1 août 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA FERME DE L'ETANG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA PALOURDIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA FERME DE L'ETANG domicilié(e) CHEMIN DE LA CATONNIERE - 34140 - LOUPIAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 894 967 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA FERME DE L'ETANG, M. VITALIS BRUNO domicilié(e) CHEMIN DE LA CATONNIERE - 34140 - LOUPIAN - France.

La marque LA PALOURDIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4025304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PALOURDIERE est expirée depuis le 1 août 2023.


LA FERME DE L'ETANG, SARL - CHEMIN DE LA CATONNIERE - 34140 - LOUPIAN - France - SIREN 437894967


LA FERME DE L'ETANG, M. VITALIS BRUNO - CHEMIN DE LA CATONNIERE - 34140 - LOUPIAN - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Services de restauration (alimentation).