Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Ferme de JAnne
La Ferme de JAnne, Association

Numéro de dépôt :
4158051
Date de dépôt :
18/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/02/2025
La Ferme de JAnne de La Ferme de JAnne

Présentation de la marque La Ferme de JAnne

Déposée par voie électronique le 18 février 2015 par la société La Ferme de JAnne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Ferme de JAnne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-11 du 13 mars 2015.

Le déposant est la société La Ferme de JAnne domicilié(e) 42 rue de Mulhouse - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 528 685 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Ferme de JAnne, M. Lucien ROCAULT domicilié(e) 42 rue de Mulhouse - 21000 - DIJON - France.

La marque La Ferme de JAnne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4158051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Ferme de JAnne arrivera à expiration en date du 18 février 2025.

La Ferme de JAnne a également déposé les autres marques suivantes : Burger des Ducs , GRAINES D ECOLIER


La Ferme de JAnne, Association - 42 rue de Mulhouse - 21000 - DIJON - France - SIREN 432528685


La Ferme de JAnne, M. Lucien ROCAULT - 42 rue de Mulhouse - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.