la Ferme de Beaumont L'éleveur de l'animal d'agrément depuis 1962
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
la Ferme de Beaumont L'éleveur de l'animal d'agrément depuis 1962
la Ferme de Beaumont, SARL
Numéro de dépôt :
4050565
Date de dépôt :
25/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/11/2023
Présentation de la marque la Ferme de Beaumont L'éleveur de l'animal d'agrément depuis 1962
Déposée le 25 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) la Ferme de Beaumont
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « la Ferme de Beaumont L'éleveur de l'animal d'agrément depuis 1962 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-51 du 20 décembre 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) la Ferme de Beaumont domicilié(e) Route de Beaumont, BP 2 - 76260 - EU - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 031 244 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, la Ferme de Beaumont, M. Tiers Bruno domicilié(e) Route de Beaumont, BP 2 - 76260 - EU - France.
La marque la Ferme de Beaumont L'éleveur de l'animal d'agrément depuis 1962 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4050565.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la Ferme de Beaumont L'éleveur de l'animal d'agrément depuis 1962 est expirée depuis le 25 novembre 2023.
la Ferme de Beaumont, SARL - Route de Beaumont, BP 2 - 76260 - EU - France - SIREN 324031244
la Ferme de Beaumont, M. Tiers Bruno - Route de Beaumont, BP 2 - 76260 - EU - France
Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51
Enregistrement avec modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13
Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; tondeuses (machines) ;
Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; tondeuses (instruments à la main) ;
Lampes de poche ;
Photographies ; boîtes en carton ou en papier ; livres ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; fourrages tous ces produits provenant de la ferme ou étant élaborés à partir des produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.
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