Marque enregistrée - Marque en non vigueur

la Ferme de Beaumont
la Ferme de Beaumont, SARL

Numéro de dépôt :
4050563
Date de dépôt :
25/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/11/2023
la Ferme de Beaumont de la Ferme de Beaumont

Présentation de la marque la Ferme de Beaumont

Déposée le 25 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) la Ferme de Beaumont auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « la Ferme de Beaumont » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) la Ferme de Beaumont domicilié(e) Route de Beaumont, BP 2 - 76260 - EU - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 031 244 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, la Ferme de Beaumont, M. Tiers Bruno domicilié(e) Route de Beaumont, BP 2 - 76260 - EU - France.

La marque la Ferme de Beaumont a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4050563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la Ferme de Beaumont est expirée depuis le 25 novembre 2023.

la Ferme de Beaumont a également déposé les autres marques suivantes : Ferme de Beaumont , Bien naître animal , la Ferme de Beaumont L'éleveur de l'animal d'agrément depuis 1962


la Ferme de Beaumont, SARL - Route de Beaumont, BP 2 - 76260 - EU - France - SIREN 324031244


la Ferme de Beaumont, M. Tiers Bruno - Route de Beaumont, BP 2 - 76260 - EU - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement avec modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Couveuses pour les oeufs ;

Tondeuses (instruments à la main) ;

Lampes de poche ;

Photographies ; boîtes en carton ou en papier ; livres ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; fourrages ; tous ces produits provenant de la ferme ou étant élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.