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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) la Ferme de Beaumont
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Bien naître animal
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bien naître animal
la Ferme de Beaumont, SARL

Numéro de dépôt :
4071402
Date de dépôt :
21/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/02/2024
Bien naître animal de la Ferme de Beaumont

Présentation de la marque Bien naître animal

Déposée le 21 février 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) la Ferme de Beaumont auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Bien naître animal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-12 du 21 mars 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) la Ferme de Beaumont domicilié(e) Route de Beaumont, B.P. 2 - 76260 - EU - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 031 244 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, la Ferme de Beaumont, M. Tiers Bruno domicilié(e) Route de Beaumont, B.P. 2 - 76260 - EU - France.

La marque Bien naître animal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4071402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bien naître animal est expirée depuis le 21 février 2024.

la Ferme de Beaumont a également déposé les autres marques suivantes : Ferme de Beaumont , la Ferme de Beaumont , la Ferme de Beaumont L'éleveur de l'animal d'agrément depuis 1962


la Ferme de Beaumont, SARL - Route de Beaumont, B.P. 2 - 76260 - EU - France - SIREN 324031244


la Ferme de Beaumont, M. Tiers Bruno - Route de Beaumont, B.P. 2 - 76260 - EU - France


Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; aliments pour les animaux.