Marque expirée - Marque en non vigueur

Escargotine
La Ferme aux Escargots, scea

Numéro de dépôt :
3682464
Date de dépôt :
09/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/10/2019
Escargotine de La Ferme aux Escargots

Présentation de la marque Escargotine

Déposée par voie électronique le 9 octobre 2009 par La Ferme aux EscargotsTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Escargotine »

Le déposant est La Ferme aux EscargotsTODO domicilié(e) 1 rue de la thine le creux de la thine - 26140 - albon - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 345 305 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Ferme aux Escargots domicilié(e) 1 rue de la thine le creux de la thine - 26140 - albon - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Escargotine est expirée depuis le 9 octobre 2019.

La Ferme aux Escargots a également déposé les autres marques suivantes : La Ferme aux escargots , PERLE ET SAVEURS


La Ferme aux Escargots, scea - 1 rue de la thine le creux de la thine - 26140 - albon - France - SIREN 431345305


La Ferme aux Escargots - 1 rue de la thine le creux de la thine - 26140 - albon - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées o le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.