Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA FERME AUX ANES
la ferme aux anes, GAEC

Numéro de dépôt :
4252612
Date de dépôt :
27/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/02/2026
LA FERME AUX ANES de la ferme aux anes

Présentation de la marque LA FERME AUX ANES

Déposée par voie électronique le 27 février 2016 par la société la ferme aux anes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA FERME AUX ANES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-11 du 18 mars 2016.

Le déposant est la société la ferme aux anes domicilié(e) route des corniches - 09250 - unac - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 223 810 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, la ferme aux anes, Mme. Laurence Aleman domicilié(e) route des corniches - 09250 - unac - France.

La marque LA FERME AUX ANES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4252612.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FERME AUX ANES arrivera à expiration en date du 27 février 2026.


la ferme aux anes, GAEC - route des corniches - 09250 - unac - France - SIREN 453223810


la ferme aux anes, Mme. Laurence Aleman - route des corniches - 09250 - unac - France


Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Animaux vivants ;

Transport, organisation de voyages, visites touristiques, réservation de places de voyages, location d'ânes, portages en montagne ;

Éducation ; formation ; mise à disposition d'installations de loisirs ;

Hébergement temporaire .