Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BOITE A LEGUMES
LA FERME A JULES, SARL

Numéro de dépôt :
4029748
Date de dépôt :
03/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/09/2023
LA BOITE A LEGUMES de LA FERME A JULES

Présentation de la marque LA BOITE A LEGUMES

Déposée le 3 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA FERME A JULES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA BOITE A LEGUMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-39 du 27 septembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA FERME A JULES domicilié(e) 36 RUE VIEILLE DU TEMPLE - 75004 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA FERME A JULES, M. BECQUET Jules domicilié(e) 36 RUE VIEILLE DU TEMPLE - 75004 - PARIS - France.

La marque LA BOITE A LEGUMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4029748.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BOITE A LEGUMES est expirée depuis le 3 septembre 2023.

LA FERME A JULES a également déposé les autres marques suivantes : LE BOUQUET DE LEGUMES , Croq' Courgettes , LE RADIS DES NEIGES , LES BOUTS D'CHOUX , TOM' POUCE , Le p'tit plaisir malin , LES RADIS OUI!


LA FERME A JULES, SARL - 36 RUE VIEILLE DU TEMPLE - 75004 - PARIS - France


LA FERME A JULES, M. BECQUET Jules - 36 RUE VIEILLE DU TEMPLE - 75004 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Enregistrement avec modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Fruits.