Marque enregistrée - Marque en vigueur

Croq' Courgettes
LA FERME A JULES, SARL

Numéro de dépôt :
4225049
Date de dépôt :
11/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/11/2025
Croq\' Courgettes de LA FERME A JULES

Présentation de la marque Croq' Courgettes

Déposée le 11 novembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA FERME A JULES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Croq' Courgettes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA FERME A JULES domicilié(e) 36 RUE VIEILLE DU TEMPLE - 75004 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA FERME A JULES, M. BECQUET JULES domicilié(e) 36 RUE VIEILLE DU TEMPLE - 75004 - PARIS - France.

La marque Croq' Courgettes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4225049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Croq' Courgettes arrivera à expiration en date du 11 novembre 2025.

LA FERME A JULES a également déposé les autres marques suivantes : LE BOUQUET DE LEGUMES , LE RADIS DES NEIGES , LES BOUTS D'CHOUX , TOM' POUCE , Le p'tit plaisir malin , LES RADIS OUI! , LA BOITE A LEGUMES


LA FERME A JULES, SARL - 36 RUE VIEILLE DU TEMPLE - 75004 - PARIS - France


LA FERME A JULES, M. BECQUET JULES - 36 RUE VIEILLE DU TEMPLE - 75004 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Enregistrement avec modification - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Fruits ;

Fruits.