Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FENICE
LA FENICE - ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
96619647
Date de dépôt :
03/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2006

Présentation de la marque LA FENICE

Déposée le 3 avril 1996 par l'association loi 1901 LA FENICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FENICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-19 du 10 mai 1996.

Le déposant est l'association loi 1901 LA FENICE domicilié(e) 63 CHEMIN DE LAFILAIRE, 31500 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANNICK MAGNIEZ - France.

La marque LA FENICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96619647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FENICE est expirée depuis le 3 avril 2006.


LA FENICE - ASSOCIATION LOI 1901 - 63 CHEMIN DE LAFILAIRE, 31500 TOULOUSE - France


ANNICK MAGNIEZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-40

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

Ensemble instrumental et vocal