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Marques déposées par La Fédération Française Motonautique
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MOTONAUTIQUE MAGAZINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOTONAUTIQUE MAGAZINE
La Fédération Française Motonautique

Numéro de dépôt :
93464701
Date de dépôt :
19/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2003

Présentation de la marque MOTONAUTIQUE MAGAZINE

Déposée le 19 avril 1993 par La Fédération Française Motonautique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOTONAUTIQUE MAGAZINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-22 du 4 juin 1993.

Le déposant est La Fédération Française Motonautique, domicilié(e) dont le siège social est à Paris 16ème, 49 rue de Boulainvilliers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Marc Damelincourt Avocat au Barreau de Paris - France.

La marque MOTONAUTIQUE MAGAZINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93464701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTONAUTIQUE MAGAZINE est expirée depuis le 19 avril 2003.


La Fédération Française Motonautique - dont le siège social est à Paris 16ème, 49 rue de Boulainvilliers - France


Monsieur Marc Damelincourt Avocat au Barreau de Paris - France


Inscription le 17 avril 2001 - Rejet partiel n°321603 - Publication au BOPI 2001-04-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-03

Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22

Photographies ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) cartes à jouer. Education et divertissements : Organisation d'épreuves sportives et activités de formation à la conduite motonautique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.