Marque expirée - Marque en non vigueur
PROMOSPA
Numéro de dépôt :
3620273
Date de dépôt :
29/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2018
Présentation de la marque PROMOSPA
Déposée le 29 décembre 2008 par La Fédération des professionnels de le piscine FPPTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROMOSPA »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMOSPA est expirée depuis le 29 décembre 2018.
Publication - Publication le 6 févr. 2009 au BOPI 2009-06
Enregistrement avec modification - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23