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Marques déposées par l'association loi 1901 LA FEDERATION DES DETAILLANTS BUXY
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BUXY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUXY
LA FEDERATION DES DETAILLANTS BUXY, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4029494
Date de dépôt :
02/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/09/2023
BUXY de LA FEDERATION DES DETAILLANTS BUXY

Présentation de la marque BUXY

Déposée le 2 septembre 2013 par l'association loi 1901 LA FEDERATION DES DETAILLANTS BUXY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BUXY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-39 du 27 septembre 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 LA FEDERATION DES DETAILLANTS BUXY domicilié(e) 44 Route d'Espalion - 12850 - ONET-LE-CHATEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP VINCENT-CHEZE domicilié(e) 4 Rue Raymond Boulogne - 31500 - TOULOUSE - France.

La marque BUXY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4029494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUXY est expirée depuis le 2 septembre 2023.


LA FEDERATION DES DETAILLANTS BUXY, Association loi 1901 - 44 Route d'Espalion - 12850 - ONET-LE-CHATEAU - France


SCP VINCENT-CHEZE - 4 Rue Raymond Boulogne - 31500 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Chaussures.