Marque expirée - Marque en non vigueur

PROXIMA Infos-Clés TOUTE L'ACTUALITE SUR LA PREVOYANCE LA RETRAITE ET L'EPARGNE DANS L'ENTREPRISE
LA FEDERATION CONTINENTALE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96647188
Date de dépôt :
22/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2016

Présentation de la marque PROXIMA Infos-Clés TOUTE L'ACTUALITE SUR LA PREVOYANCE LA RETRAITE ET L'EPARGNE DANS L'ENTREPRISE

Déposée le 22 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) LA FEDERATION CONTINENTALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROXIMA Infos-Clés TOUTE L'ACTUALITE SUR LA PREVOYANCE LA RETRAITE ET L'EPARGNE DANS L'ENTREPRISE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA FEDERATION CONTINENTALE domicilié(e) 11 bvd Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2323087) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 062 481 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GARBAN Nicolas Avocat à la Cour domicilié(e) 3 rue de Logelbach,75017 PARIS (dossier no 2323087) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROXIMA Infos-Clés TOUTE L'ACTUALITE SUR LA PREVOYANCE LA RETRAITE ET L'EPARGNE DANS L'ENTREPRISE est expirée depuis le 22 octobre 2016.

LA FEDERATION CONTINENTALE a également déposé les autres marques suivantes : FEDEO DE LA FEDERATION CONTINENTALE , InGéNéo de la Fédération Continentale , EURO EPARGNE DE LA FEDERATION CONTINENTALE , Extrait d'Himalia , ORÉE , INNOVEA , Gamme Absolue , KALEIDIA , - PLAN EURO EPARGNE , - PLAN EURO INVESTISSEMENT


LA FEDERATION CONTINENTALE Société Anonyme - 11 bvd Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2323087) - 75008 - France - SIREN 602062481


GARBAN Nicolas Avocat à la Cour - 3 rue de Logelbach,75017 PARIS (dossier no 2323087) - 75017 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-37

Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2006 n°2323087 - Publication au BOPI 2006-09-15

Inscription le 27 mai 1997 - Retrait partiel n°237633 - Publication au BOPI 1997-05-27

Inscription le 15 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440234 - Publication au BOPI 2006-09-15

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

Inscription le 28 juillet 2010 - Changement de dénomination n°528280 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-28

Informations en matière financière.