Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.D.E.R.
LA FEDERATION CONTINENTALE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1695865
Date de dépôt :
27/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/09/2001

Présentation de la marque A.D.E.R.

Déposée le 27 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) LA FEDERATION CONTINENTALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A.D.E.R. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA FEDERATION CONTINENTALE domicilié(e) 8 Boulevard Berthier, 75838 PARIS CEDEX 17 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. COLLIGNON Daniel - France.

La marque A.D.E.R. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.D.E.R. est expirée depuis le 27 septembre 2001.

LA FEDERATION CONTINENTALE a également déposé les autres marques suivantes : FEDEO DE LA FEDERATION CONTINENTALE , InGéNéo de la Fédération Continentale , EURO EPARGNE DE LA FEDERATION CONTINENTALE , Extrait d'Himalia , ORÉE , INNOVEA , Gamme Absolue , KALEIDIA , - PLAN EURO EPARGNE , - PLAN EURO INVESTISSEMENT


LA FEDERATION CONTINENTALE (S.A.) - 8 Boulevard Berthier, 75838 PARIS CEDEX 17 - France


M. COLLIGNON Daniel - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

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