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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) La Fayette French Riviera
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LA FAYETTE PROVENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FAYETTE PROVENCE
La Fayette French Riviera, SAS

Numéro de dépôt :
4030476
Date de dépôt :
04/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/09/2023
LA FAYETTE PROVENCE de La Fayette French Riviera

Présentation de la marque LA FAYETTE PROVENCE

Déposée le 4 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) La Fayette French Riviera auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA FAYETTE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-39 du 27 septembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) La Fayette French Riviera domicilié(e) 7 Avenue Windsor, La Fayette French Riviera - 06400 - CANNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 698 199 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Fayette French Riviera, M. BORSARELLI Philippe domicilié(e) 7 Avenue Windsor, La Fayette French Riviera - 06400 - CANNES - France.

La marque LA FAYETTE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4030476.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FAYETTE PROVENCE est expirée depuis le 4 septembre 2023.


La Fayette French Riviera, SAS - 7 Avenue Windsor, La Fayette French Riviera - 06400 - CANNES - France - SIREN 523698199


La Fayette French Riviera, M. BORSARELLI Philippe - 7 Avenue Windsor, La Fayette French Riviera - 06400 - CANNES - France


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Enregistrement avec modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;

Transport ; organisation de voyages ; services de logistique en matière de transport ; location de véhicules ; réservation de places de voyage ;

Activités sportives et culturelles ; location de décors de spectacles ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Services hôteliers.