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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX (FGVS
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THE EMPEREUR OF PINOT NOIR
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

THE EMPEREUR OF PINOT NOIR
LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX (FGVS) Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3550335
Date de dépôt :
21/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
THE EMPEREUR OF PINOT NOIR de LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX (FGVS

Présentation de la marque THE EMPEREUR OF PINOT NOIR

Déposée le 21 janvier 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX (FGVS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « THE EMPEREUR OF PINOT NOIR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX (FGVS domicilié(e) Rue des Frères Montgolfier,21700 NUITS SAINT GEORGES - 21700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 420 305 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX (FGVS a également déposé les autres marques suivantes : GREEN JERSEY , BURGUNDY COAST , MOM , TRAIT D'UNION , Comte RAIMBAULD , EPOD , ONE SMART RABBIT , BONNELANDES , LES BECOTS , LE CRESTEL


LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX (FGVS) Société par Actions Simplifiée - Rue des Frères Montgolfier,21700 NUITS SAINT GEORGES - 21700 - France - SIREN 515420305


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Inscription le 15 décembre 2008 - Rejet total n°487632 - Publication au BOPI 2008-12-15

Publication - Publication le 29 févr. 2008 au BOPI 2008-09

Inscription le 19 janvier 2010 - Changement de dénomination n°514136 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-19

Vins de cépage de pinot noir.