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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX (FGVS
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PASCAILLOU
Marque expirée - Marque en non vigueur

PASCAILLOU
LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX (FGVS) Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1328224
Date de dépôt :
21/10/1985
Lieu de dépôt :
AUBENAS
Date d'expiration :
21/10/2015

Présentation de la marque PASCAILLOU

Déposée le 21 octobre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX (FGVS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUBENAS), la marque française « PASCAILLOU »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX (FGVS domicilié(e) Rue des Frères Montgolfier,21700 NUITS ST GEORGES (dossier no 2299876) - 21700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 426 660 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2299876) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PASCAILLOU est expirée depuis le 21 octobre 2015.

LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX (FGVS a également déposé les autres marques suivantes : GREEN JERSEY , BURGUNDY COAST , MOM , TRAIT D'UNION , Comte RAIMBAULD , EPOD , ONE SMART RABBIT , BONNELANDES , LES BECOTS , LE CRESTEL


LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX (FGVS) Société par actions simplifiée - Rue des Frères Montgolfier,21700 NUITS ST GEORGES (dossier no 2299876) - 21700 - France - SIREN 479426660


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2299876) - 69006 - France


Inscription le 12 novembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°49263 - Publication au BOPI 1990-11-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-14

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2005 n°2299876 - Publication au BOPI 2005-10-26

Inscription le 17 octobre 2005 - Changement de nature juridique n°420573 - Publication au BOPI 2005-10-17

Inscription le 12 décembre 1990 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°50071 - Publication au BOPI 1990-12-12

Inscription le 16 juin 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°372021 - Publication au BOPI 2003-06-16

Inscription le 17 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420572 - Publication au BOPI 2005-10-17

Renouvellement sans limitation n°2056535 - Publication au BOPI 1995-47

Inscription le 19 janvier 2010 - Changement de dénomination n°514136 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-19

Inscription le 19 janvier 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°514131 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-19

Inscription le 22 février 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°517143 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-22

Inscription le 11 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°586390 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-11

Vins.