Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MOM
LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX (FGVS) Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3502554
Date de dépôt :
25/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
MOM de LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX (FGVS

Présentation de la marque MOM

Déposée le 25 mai 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX (FGVS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « MOM »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX (FGVS domicilié(e) Rue des Frères Montgolfier,21700 NUITS SAINT GEORGES - 21700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 420 305 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX (FGVS a également déposé les autres marques suivantes : GREEN JERSEY , BURGUNDY COAST , TRAIT D'UNION , Comte RAIMBAULD , EPOD , ONE SMART RABBIT , BONNELANDES , LES BECOTS , LE CRESTEL , LES MURIENNES


LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX (FGVS) Société par Actions Simplifiée - Rue des Frères Montgolfier,21700 NUITS SAINT GEORGES - 21700 - France - SIREN 515420305


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Inscription le 4 mars 2008 - Rejet total n°470034 - Publication au BOPI 2008-03-04

Publication - Publication le 29 juin 2007 au BOPI 2007-26

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins.