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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX (FGVS
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LA PAPILLOTTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA PAPILLOTTE
LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX (FGVS) Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96613030
Date de dépôt :
23/02/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/02/2016

Présentation de la marque LA PAPILLOTTE

Déposée le 23 février 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX (FGVS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA PAPILLOTTE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX (FGVS domicilié(e) Rue des Frères Montgolfier,21700 NUITS SAINT GEORGES (dossier no 2307427) - 21700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 420 305 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2307427) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA PAPILLOTTE est expirée depuis le 23 février 2016.

LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX (FGVS a également déposé les autres marques suivantes : GREEN JERSEY , BURGUNDY COAST , MOM , TRAIT D'UNION , Comte RAIMBAULD , EPOD , ONE SMART RABBIT , BONNELANDES , LES BECOTS , LE CRESTEL


LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX (FGVS) Société par actions simplifiée - Rue des Frères Montgolfier,21700 NUITS SAINT GEORGES (dossier no 2307427) - 21700 - France - SIREN 515420305


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2307427) - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-32

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46

Renouvellement sans limitation le 8 février 2006 n°2307427 - Publication au BOPI 2006-02-08

Inscription le 23 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°363947 - Publication au BOPI 2003-01-23

Inscription le 23 janvier 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°363948 - Publication au BOPI 2003-01-23

Inscription le 20 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420896 - Publication au BOPI 2005-10-20

Inscription le 20 octobre 2005 - Changement de nature juridique n°420897 - Publication au BOPI 2005-10-20

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

Inscription le 19 janvier 2010 - Changement de dénomination n°514136 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-19

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