J. MOREAU & FILS MAISON FONDÉE EN 1814
Présentation de la marque J. MOREAU & FILS MAISON FONDÉE EN 1814
Déposée le 5 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX (FGVS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « J. MOREAU & FILS MAISON FONDÉE EN 1814 »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J. MOREAU & FILS MAISON FONDÉE EN 1814 est expirée depuis le 5 juin 2019.
LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX (FGVS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28
Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45
Inscription le 19 janvier 2010 - Changement de dénomination n°514136 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-19