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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX (FGVS
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CLAUDIUS METRAT
Marque expirée - Marque en non vigueur

CLAUDIUS METRAT
LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX (FGVS) Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95586267
Date de dépôt :
25/08/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/08/2015

Présentation de la marque CLAUDIUS METRAT

Déposée le 25 août 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX (FGVS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLAUDIUS METRAT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX (FGVS domicilié(e) Rue des Frères Montgolfier,21700 NUITS ST GEORGES (dossier no 2290460) - 21700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 426 660 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2290460) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLAUDIUS METRAT est expirée depuis le 25 août 2015.

LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX (FGVS a également déposé les autres marques suivantes : GREEN JERSEY , BURGUNDY COAST , MOM , TRAIT D'UNION , Comte RAIMBAULD , EPOD , ONE SMART RABBIT , BONNELANDES , LES BECOTS , LE CRESTEL


LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX (FGVS) Société par actions simplifiée - Rue des Frères Montgolfier,21700 NUITS ST GEORGES (dossier no 2290460) - 21700 - France - SIREN 479426660


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2290460) - 69006 - France


Inscription le 23 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°363947 - Publication au BOPI 2003-01-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-08

Renouvellement sans limitation le 9 juin 2005 n°2290460 - Publication au BOPI 2005-06-09

Inscription le 23 janvier 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°363948 - Publication au BOPI 2003-01-23

Inscription le 25 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°412788 - Publication au BOPI 2005-05-25

Inscription le 25 mai 2005 - Changement de nature juridique n°412789 - Publication au BOPI 2005-05-25

Publication - Publication le 6 oct. 1995 au BOPI 1995-40

Inscription le 19 janvier 2010 - Changement de dénomination n°514136 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-19

Inscription le 19 janvier 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°514127 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-19

Inscription le 22 février 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°517143 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-22

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