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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX (FGVS
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CHEVALIER
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHEVALIER
LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX (FGVS), Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1613932
Date de dépôt :
31/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/08/2019
CHEVALIER de LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX (FGVS

Présentation de la marque CHEVALIER

Déposée le 31 août 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX (FGVS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHEVALIER »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX (FGVS domicilié(e) Rue des Frères Montgolfier - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 420 305 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHEVALIER est expirée depuis le 31 août 2019.

LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX (FGVS a également déposé les autres marques suivantes : GREEN JERSEY , BURGUNDY COAST , MOM , TRAIT D'UNION , Comte RAIMBAULD , EPOD , ONE SMART RABBIT , BONNELANDES , LES BECOTS , LE CRESTEL


LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX (FGVS), Société par Actions Simplifiée - Rue des Frères Montgolfier - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France - SIREN 515420305


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 5 février 1996 - Transmission de propriété n°197008 - Publication au BOPI 1996-02-05

Renouvellement sans limitation le 18 juin 1999 n°2147202 - Publication au BOPI 1999-06-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07

Inscription le 28 novembre 2005 - Changement de nature juridique n°423089 - Publication au BOPI 2005-11-28

Inscription le 7 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334425 - Publication au BOPI 2001-11-07

Inscription le 28 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423087 - Publication au BOPI 2005-11-28

Renouvellement sans limitation le 17 juin 2009 n°2410390 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-06-17

Inscription le 19 janvier 2010 - Changement de dénomination n°514136 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-19

Inscription le 13 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°620335 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-13

Inscription le 13 mars 2014 - Concession de licence n°620336 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-13

Inscription le 18 avril 2019 - Résiliation de licence n°754693 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-18

Vins, vins mousseux