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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX (FGVS
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BB cap
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

BB cap
LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX (FGVS) Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3395032
Date de dépôt :
01/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
BB cap de LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX (FGVS

Présentation de la marque BB cap

Déposée le 1 décembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX (FGVS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « BB cap »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX (FGVS domicilié(e) Rue des Frères Montgolfier,21700 NUITS ST GEORGES - 21700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 426 660 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque BB cap est expirée depuis le 1 décembre 2015.

LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX (FGVS a également déposé les autres marques suivantes : GREEN JERSEY , BURGUNDY COAST , MOM , TRAIT D'UNION , Comte RAIMBAULD , EPOD , ONE SMART RABBIT , BONNELANDES , LES BECOTS , LE CRESTEL


LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX (FGVS) Société par actions simplifiée - Rue des Frères Montgolfier,21700 NUITS ST GEORGES - 21700 - France - SIREN 479426660


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Inscription le 11 mars 2009 - renonciation totale n°492643 - Publication au BOPI 2009-03-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-18

Publication - Publication le 6 janv. 2006 au BOPI 2006-01

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins.