Déposée le 8 décembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Faluche DFL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « LA BROCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-53 du 31 décembre 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Faluche DFL domicilié(e) 14 RUE ROMARIN - 69001 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 814 613 766 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Faluche DFL domicilié(e) 14 RUE ROMARIN - 69001 - LYON - France.
La marque LA BROCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4232113.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BROCHE arrivera à expiration en date du 8 décembre 2025.
La Faluche DFL, SARL - 14 RUE ROMARIN - 69001 - LYON - France - SIREN 814613766
La Faluche DFL - 14 RUE ROMARIN - 69001 - LYON - France
Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53
Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51
Extraits de viande ; gelées, confitures, compotes ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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