Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA COMPAGNIE DE NÎMES
LA FACTORY30, Association

Numéro de dépôt :
3961524
Date de dépôt :
12/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/11/2022
LA COMPAGNIE DE NÎMES de LA FACTORY30

Présentation de la marque LA COMPAGNIE DE NÎMES

Déposée le 12 novembre 2012 par la société LA FACTORY30 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA COMPAGNIE DE NÎMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est la société LA FACTORY30 domicilié(e) MAS DES ROCHELLES - 30620 - BERNIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 753 139 989 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA FACTORY30, M. LEBOURG CHRISTOPHE domicilié(e) MAS DES ROCHELLES - 30620 - BERNIS - France.

La marque LA COMPAGNIE DE NÎMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3961524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COMPAGNIE DE NÎMES est expirée depuis le 12 novembre 2022.

LA FACTORY30 a également déposé les autres marques suivantes : LA FACTORY30 , CLUB D' , MAISON DENÎM


LA FACTORY30, Association - MAS DES ROCHELLES - 30620 - BERNIS - France - SIREN 753139989


LA FACTORY30, M. LEBOURG CHRISTOPHE - MAS DES ROCHELLES - 30620 - BERNIS - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.