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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FABRIQUE
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Conserves Ossard Vos amis du Périgord
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Conserves Ossard Vos amis du Périgord
LA FABRIQUE S.A.S.

Numéro de dépôt :
3232541
Date de dépôt :
10/06/2003
Lieu de dépôt :
GTC BERGERAC
Date d'expiration :
10/06/2013
Conserves Ossard Vos amis du Périgord de LA FABRIQUE

Présentation de la marque Conserves Ossard Vos amis du Périgord

Déposée le 10 juin 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FABRIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC BERGERAC), la marque française « Conserves Ossard Vos amis du Périgord » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-31 du 1 août 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FABRIQUE domicilié(e) Lieu dit LA GRAVETTE,24500 ERMET - 24500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 755 139 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel OSSARD La Fabrique S.A.S. domicilié(e) Lieu dit La Gravette,24500 Eymet - 24500 - France.

La marque Conserves Ossard Vos amis du Périgord a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3232541.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Conserves Ossard Vos amis du Périgord est expirée depuis le 10 juin 2013.

LA FABRIQUE a également déposé les autres marques suivantes : 100 % TRIBUTE , LA FABRIQUE , BUREAUX ATYPIQUES , La Maison des Foies Gras , BASTIDE GOURMANDE , LA FABRIQUE REALISATIONS . PUBLICITAIRES , La Fabrique 1885 , La Maison du Périgord , LA FABRIQUE LE RESEAU DES ETUDIANTS ENTREPRENANTS , LA FABRIQUE WWW.LAFABRIQUE-LION.COM RESTAURANT-BAR-CONCERTS


LA FABRIQUE S.A.S. - Lieu dit LA GRAVETTE,24500 ERMET - 24500 - France - SIREN 391755139


Michel OSSARD La Fabrique S.A.S. - Lieu dit La Gravette,24500 Eymet - 24500 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-51

Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31

Viande (à l'exception de la viande de canard), volaille (à l'exception du canard), viande de canard et canard bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Perigord, Quercy) ” ; poisson, gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.