Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ATELIERS CO-ECOLOGIQUES L ECOLOGIE COLLABORATIVE EN CONSTRUCTION
La Fabrique Ecologique, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4068602
Date de dépôt :
14/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/02/2024
LES ATELIERS CO-ECOLOGIQUES L ECOLOGIE COLLABORATIVE EN CONSTRUCTION de La Fabrique Ecologique

Présentation de la marque LES ATELIERS CO-ECOLOGIQUES L ECOLOGIE COLLABORATIVE EN CONSTRUCTION

Déposée par voie électronique le 14 février 2014 par l'association loi 1901 La Fabrique Ecologique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES ATELIERS CO-ECOLOGIQUES L ECOLOGIE COLLABORATIVE EN CONSTRUCTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-10 du 7 mars 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 La Fabrique Ecologique domicilié(e) 150 Rue du Faubourg Saint Martin - 75010 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Fabrique Ecologique, M. Géraud Guibert domicilié(e) 150 Rue du Faubourg Saint Martin - 75010 - Paris - France.

La marque LES ATELIERS CO-ECOLOGIQUES L ECOLOGIE COLLABORATIVE EN CONSTRUCTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4068602.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ATELIERS CO-ECOLOGIQUES L ECOLOGIE COLLABORATIVE EN CONSTRUCTION est expirée depuis le 14 février 2024.

La Fabrique Ecologique a également déposé les autres marques suivantes : Université Populaire de l'Ecologie Solidaire


La Fabrique Ecologique, Association Loi 1901 - 150 Rue du Faubourg Saint Martin - 75010 - Paris - France


La Fabrique Ecologique, M. Géraud Guibert - 150 Rue du Faubourg Saint Martin - 75010 - Paris - France


Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

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