Déposée par voie électronique le 18 novembre 2019 par LA FABRIQUE A VELO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LE VÉLO MAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-50 du 13 décembre 2019.
Le déposant est LA FABRIQUE A VELO domicilié(e) 373 route du Fond Hallot - 76190 - Valliquerville - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARLI, Madame MARINA TAÏB domicilié(e) 177 Boulevard Pereire - 75017 - Paris - France.
La marque LE VÉLO MAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4599859.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VÉLO MAD arrivera à expiration en date du 18 novembre 2029.
LA FABRIQUE A VELO a également déposé les autres marques suivantes : MAD , LE VELO MAD IN FRANCE
LA FABRIQUE A VELO - 373 route du Fond Hallot - 76190 - Valliquerville - France
CABINET MARLI, Madame MARINA TAÏB - 177 Boulevard Pereire - 75017 - Paris - France
Publication - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50
Enregistrement avec modification - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-24
Casques de protection pour la pratique de sports ; casques pour la pratique du vélo ; vêtements de protection contre les accidents ;
Véhicules terrestres et leurs pièces et parties constitutives ; moteurs pour véhicules terrestres ; vélos électriques ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ;
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir sacoches à outils [vide], sacs d'alpiniste, sacs de voyage, sangles de cuir, boîtes à chapeaux en cuir, bourses / portemonnaie; cordons en cuir, lanières de cuir, couvertures en peaux; fourrures; sacs (enveloppes, pochette) en cuir pour l'emballage; sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, trousses de voyage (maroquinerie); peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie; sacs à main; porte-documents; sacs-à-dos; sacs au dos; serviettes et sacs d'écoliers; sacs de plage; valises; havresacs; sacs de campeurs; filets à provision; sacoches; sacs à provisions; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; fourre-tout; portefeuilles; porte-monnaie; fourrures (peaux d'animaux); boîtes en cuir ou en carton-cuir; mallettes pour documents; étuis pour clés (maroquinerie); bandoulières (courroies) en cuir; vanity-case; sacs pour transporter les maillots de bain; porte-cartes de plage; (fourrures) ;
Vêtements, chaussures et chapellerie pour hommes, femmes, enfants; sous-vêtements et; survêtements; vêtements de sport; vêtements d'extérieur; vêtements de loisirs; vêtements; imperméables; vêtements de pluie; accessoires d'habillement à savoir ceintures, bretelles; gants, cravates; bandanas [foulards], étoles [fourrures], manchettes [habillement], mitaines / mitons, cravates; bermudas; pantalons; manteaux; parkas; costumes; gilets; pardessus; vestes; coupe-vent; hauts [vêtements]; chemisiers; chemises; tee-shirts; chemises polo; sweat-shirts; chemises de sport; chemises de golf; maillots de rugby; tuniques; cache-corsets; tenues de jogging; combinaisons de ski; tricots; pulls; chandails; pull-overs; cardigans; jeans; pantalons de sport; shorts; robes; jupes; jupe-culotte; chaussettes; jambières; bas; collants; vêtements de nuit; pyjamas; chemises de nuit; robes de nuit; peignoirs d'intérieur; peignoirs de bain; maillots de bain, caleçons de bain, vêtements de plage; bonneterie et sous-vêtements en tricot ou en mailles; lingerie féminine, soutien-gorge, culottes, slips; sous-vêtements; bonnets de bain; caleçons de bain; costumes de bain; maillots de bain; sandales de bain; souliers de bain; chaussures de plage; uniformes; tabliers; foulards, pèlerines, châles; chapeaux; bonnets, toques, visières (chapellerie); couvre-oreilles; bandeaux pour absorber la sueur, bandeaux pour la tête (habillement); sous-pieds; vêtements en cuir; blousons en cuir; vêtements en fourrure; vêtements de plage ou de mer ;
Publicité notamment courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; promotion des ventes (pour des tiers) ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; démonstration de produits ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de vente au détail de véhicules terrestres type vélo et vélos électriques ; services de vente au détail de vêtements et chaussures ; services de vente au détails de casques et vêtements de protection pour la pratique du vélo ; service de vente au détail de sac, pochettes, sacoches ;
Services d'installation, d'entretien, de réparation et de maintenance dans le domaine de véhicules terrestres, vélos et vélos électriques, entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; Construction, entretien, réparation ou maintenance de réseaux et d’équipements de transports en communs ; construction, entretien, réparation ou maintenance de vélos et d’installations de locations de vélos ; construction, entretien, réparation ou maintenance d’emplacements et d’installations pour le stationnement de vélos ; informations en matière de construction, d’entretien, de réparation ou de maintenance de vélos ou, d’installations de locations de vélos ou, d’emplacements et d’installations pour le stationnements de vélos ; réparation de cycles à assistance électrique; entretien de cycles à assistance électrique; réparation de véhicule électrique.
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