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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) la fabrique à bonheurs
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Le soutien scolaire autrement
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le soutien scolaire autrement
la fabrique à bonheurs, sarl

Numéro de dépôt :
4108452
Date de dépôt :
28/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/07/2024
Le soutien scolaire autrement de la fabrique à bonheurs

Présentation de la marque Le soutien scolaire autrement

Déposée par voie électronique le 28 juillet 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) la fabrique à bonheurs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le soutien scolaire autrement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-34 du 22 août 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) la fabrique à bonheurs domicilié(e) 31 rue la Condamine - 75017 - paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 754 021 301 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, la fabrique à bonheurs, Mme. Audrey AKOUN domicilié(e) 31 rue la Condamine - 75017 - paris - France.

La marque Le soutien scolaire autrement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4108452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le soutien scolaire autrement est expirée depuis le 28 juillet 2024.

la fabrique à bonheurs a également déposé les autres marques suivantes : Les Formations en Pédagogie Positive , La Fabrique à Réussites , Praticien en Psychopédagogie Positive , Psychopédagogue en Pédagogie Positive , Les ateliers de Pédagogie Positive


la fabrique à bonheurs, sarl - 31 rue la Condamine - 75017 - paris - France - SIREN 754021301


la fabrique à bonheurs, Mme. Audrey AKOUN - 31 rue la Condamine - 75017 - paris - France


Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Enregistrement sans modification - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.