Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sonothèque Normandie
La Fabrik à Sons, association

Numéro de dépôt :
4255287
Date de dépôt :
09/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/03/2026
Sonothèque Normandie de La Fabrik à Sons

Présentation de la marque Sonothèque Normandie

Déposée le 9 mars 2016 par la société La Fabrik à Sons auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Sonothèque Normandie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.

Le déposant est la société La Fabrik à Sons domicilié(e) 126 route de Mirville - 76210 - BOLBEC - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 899 317 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Fabrik à Sons domicilié(e) 126 route de Mirville - 76210 - BOLBEC - France.

La marque Sonothèque Normandie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4255287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sonothèque Normandie arrivera à expiration en date du 9 mars 2026.

La Fabrik à Sons a également déposé les autres marques suivantes : La Sonothèque de Haute-Normandie


La Fabrik à Sons, association - 126 route de Mirville - 76210 - BOLBEC - France - SIREN 433899317


La Fabrik à Sons - 126 route de Mirville - 76210 - BOLBEC - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Enregistrement avec modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; mise à disposition de forums en ligne ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ;

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ;

Conception de logiciels ; développement de logiciels ; installation de logiciels.