Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Sonothèque de Haute-Normandie
La Fabrik à sons, Association

Numéro de dépôt :
4157826
Date de dépôt :
16/02/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/02/2025
La Sonothèque de Haute-Normandie de La Fabrik à sons

Présentation de la marque La Sonothèque de Haute-Normandie

Déposée le 16 février 2015 par la société La Fabrik à sons auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « La Sonothèque de Haute-Normandie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-11 du 13 mars 2015.

Le déposant est la société La Fabrik à sons domicilié(e) 126 route de mirville - 76210 - BOLBEC - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 899 317 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Fabrik à sons, M. Fauvel Jimmy domicilié(e) 126 route de mirville - 76210 - BOLBEC - France.

La marque La Sonothèque de Haute-Normandie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4157826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Sonothèque de Haute-Normandie arrivera à expiration en date du 16 février 2025.

La Fabrik à sons a également déposé les autres marques suivantes : Sonothèque Normandie


La Fabrik à sons, Association - 126 route de mirville - 76210 - BOLBEC - France - SIREN 433899317


La Fabrik à sons, M. Fauvel Jimmy - 126 route de mirville - 76210 - BOLBEC - France


Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ;

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ;

Conception de systèmes informatiques.