Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA CAMPAGNOLE
LA FABRICULTURE, SASU
M. Charles Hervé GRUYER

Numéro de dépôt :
4193504
Date de dépôt :
01/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/07/2025
LA CAMPAGNOLE de LA FABRICULTURE

Présentation de la marque LA CAMPAGNOLE

Déposée le 1 juillet 2015 par LA FABRICULTURETODO et monsieur Charles Hervé GRUYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA CAMPAGNOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-30 du 24 juillet 2015.

Les déposants sont LA FABRICULTURETODO domicilié(e) TESSON, 14410 BURCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 8 et monsieur Charles Hervé GRUYER domicilié(e) 1 sente du Moulin au cat - 27800 - LE BEC HELLOUIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA FABRICULTURE, M. LEGRIS Vincent domicilié(e) TESSON, 14410 BURCY - France.

La marque LA CAMPAGNOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4193504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CAMPAGNOLE arrivera à expiration en date du 1 juillet 2025.

LA FABRICULTURE a également déposé les autres marques suivantes : LA FABRICULTURE


LA FABRICULTURE, SASU - TESSON, 14410 BURCY - France - SIREN 8

M. Charles Hervé GRUYER - 1 sente du Moulin au cat - 27800 - LE BEC HELLOUIN - France


LA FABRICULTURE, M. LEGRIS Vincent - TESSON, 14410 BURCY - France


Publication - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement ; Outils de jardin/maraichage actionnés manuellement ;

Formation ; Formation à l'utilisation et à la construction d'outils de jardin/maraichage.