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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La fabrick à gâteaux
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LA FABRICK A GATEAUX
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA FABRICK A GATEAUX
La fabrick à gâteaux, SARL

Numéro de dépôt :
4372986
Date de dépôt :
30/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/06/2027
LA FABRICK A GATEAUX de La fabrick à gâteaux

Présentation de la marque LA FABRICK A GATEAUX

Déposée par voie électronique le 30 juin 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La fabrick à gâteaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA FABRICK A GATEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-29 du 21 juillet 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) La fabrick à gâteaux domicilié(e) 24 rue des artisans - 40390 - SAINT MARTIN DE HINX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La fabrick à gâteaux, M. Eric LAHMI domicilié(e) 24 rue des artisans - 40390 - SAINT MARTIN DE HINX - France.

La marque LA FABRICK A GATEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4372986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FABRICK A GATEAUX arrivera à expiration en date du 30 juin 2027.


La fabrick à gâteaux, SARL - 24 rue des artisans - 40390 - SAINT MARTIN DE HINX - France


La fabrick à gâteaux, M. Eric LAHMI - 24 rue des artisans - 40390 - SAINT MARTIN DE HINX - France


Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Enregistrement sans modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.