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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FAB
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Sucralys
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Sucralys
LA FAB, SAS

Numéro de dépôt :
3767010
Date de dépôt :
16/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/09/2030
Sucralys de LA FAB

Présentation de la marque Sucralys

Déposée par voie électronique le 16 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FAB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sucralys » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FAB domicilié(e) 6 rue du Port de Santes, 59211 SANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 879 256 667 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, QUINTUOR, Mme COUSIN Aurélie domicilié(e) 9 rue Léon Trulin, 59800 LILLE - France.

La marque Sucralys a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3767010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Sucralys arrivera à expiration en date du 16 septembre 2030.

LA FAB a également déposé les autres marques suivantes : La véritable sucette attrape


LA FAB, SAS - 6 rue du Port de Santes, 59211 SANTES - France - SIREN 879256667


QUINTUOR, Mme COUSIN Aurélie - 9 rue Léon Trulin, 59800 LILLE - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Inscription le 13 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°797892 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-13

Renouvellement sans limitation le 7 août 2020 n°2756570 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-08-07

Inscription le 18 novembre 2020 - Concession de licence n°801865 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-18

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.