Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BCBG BELLES CHIPS BON GOUT
S.A.R.L. LA DUCALE CHIPS ARTISANALES

Numéro de dépôt :
3146165
Date de dépôt :
04/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/02/2012
BCBG BELLES CHIPS BON GOUT de LA DUCALE CHIPS ARTISANALES

Présentation de la marque BCBG BELLES CHIPS BON GOUT

Déposée le 4 février 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA DUCALE CHIPS ARTISANALES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BCBG BELLES CHIPS BON GOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA DUCALE CHIPS ARTISANALES domicilié(e) Z.I DU MAS DE MEZE CHEMI DE LA FLESQUE 30700 UZES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVON HENRI domicilié(e) 15 CHEMIN DE L'ESCALETTE,30700 UZES - 30700 - France.

La marque BCBG BELLES CHIPS BON GOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3146165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BCBG BELLES CHIPS BON GOUT est expirée depuis le 4 février 2012.

LA DUCALE CHIPS ARTISANALES a également déposé les autres marques suivantes : HOP POP HOP , LES CHIPS DE PROVENCE CHIPS ARTISANALES FRANCAISES LA DUCALE , BCBG , BCBG BELLES CHIPS BON GOÛT


S.A.R.L. LA DUCALE CHIPS ARTISANALES - Z.I DU MAS DE MEZE CHEMI DE LA FLESQUE 30700 UZES - France


AVON HENRI - 15 CHEMIN DE L'ESCALETTE,30700 UZES - 30700 - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2002-39

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-28

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

Chips de pomme de terre, viande poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes œufs, lait et produits laitiers. Huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faite de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauce (condiments) , épice, glace à rafraîchir Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques. Boissons de fruits et jus de fruits sirop et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.