Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BCBG
LA DUCALE CHIPS ARTISANALES, SARL
M. AVON HENRI

Numéro de dépôt :
4102480
Date de dépôt :
01/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/07/2024
BCBG de LA DUCALE CHIPS ARTISANALES

Présentation de la marque BCBG

Déposée le 1 juillet 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA DUCALE CHIPS ARTISANALES et monsieur AVON HENRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BCBG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-30 du 25 juillet 2014.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA DUCALE CHIPS ARTISANALES domicilié(e) ZI PIST 4, 1 AVENUE DES CEVENOLS - 30100 - ALES - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et monsieur AVON HENRI domicilié(e) ZI PIST 4, 1 AVENUE DES CEVENOLS - 30700 - ALES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA DUCALE CHIPS ARTISANALES domicilié(e) ZI PIST 4, 1 AVENUE DES CEVENOLS - 30100 - ALES - France.

La marque BCBG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4102480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BCBG est expirée depuis le 1 juillet 2024.

LA DUCALE CHIPS ARTISANALES a également déposé les autres marques suivantes : HOP POP HOP , BCBG BELLES CHIPS BON GOUT , LES CHIPS DE PROVENCE CHIPS ARTISANALES FRANCAISES LA DUCALE , BCBG BELLES CHIPS BON GOÛT


LA DUCALE CHIPS ARTISANALES, SARL - ZI PIST 4, 1 AVENUE DES CEVENOLS - 30100 - ALES - France - SIREN 4

M. AVON HENRI - ZI PIST 4, 1 AVENUE DES CEVENOLS - 30700 - ALES - France


LA DUCALE CHIPS ARTISANALES - ZI PIST 4, 1 AVENUE DES CEVENOLS - 30100 - ALES - France


Publication - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Enregistrement avec modification - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Chips de pomme de terre ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.