Marque enregistrée - Marque en vigueur

COMICE
LA DOYENNE DU COMICE

Numéro de dépôt :
4385041
Date de dépôt :
30/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/08/2027
COMICE de LA DOYENNE DU COMICE

Présentation de la marque COMICE

Déposée par voie électronique le 30 août 2017 par LA DOYENNE DU COMICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COMICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-38 du 22 septembre 2017.

Le déposant est LA DOYENNE DU COMICE domicilié(e) 142 Rue de Rivoli - 75001 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BARDEHELE PAGENBERG, Rebecca DELOREY domicilié(e) 10 Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France.

La marque COMICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4385041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMICE arrivera à expiration en date du 30 août 2027.

LA DOYENNE DU COMICE a également déposé les autres marques suivantes : COMICE


LA DOYENNE DU COMICE - 142 Rue de Rivoli - 75001 - PARIS - France


BARDEHELE PAGENBERG, Rebecca DELOREY - 10 Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Enregistrement avec modification - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Errata de l'enregistrement - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ;

Boîtes en carton ou en papier ; emballages pour bouteilles en carton ou en papier ; dépliants ; linge de table en papier ; sets de table en papier ; sacs [enveloppes, pochettes] en papier pour l'emballage ; produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; publications imprimées ; livres de cuisine ; magazines ; livres ; menus ; serviettes et dessous de verres en papier ; cartes postales ; blocs d'écriture ; blocs-notes ; instruments d'écriture ; affiches ;

Sacs à main ; sacs pochettes ; sacs de plage ; sacs à provisions ; sacs à bandoulières ; sacs de voyage ; trousse de voyage ;

Terre cuite ;

Faïence, porcelaine, poterie, vaisselle, verrerie pour boissons, ustensiles et récipients domestiques, plats de cuisson au four ; plats de cuisson, assiettes, plateaux de services et pots ; ustensiles de cuisson, plats à rôtir ; articles (ustensiles) de cuisine ; ustensiles de cuisson, couverts de table (autres que couteaux, fourchettes et cuillers), vaisselle, faïence de cuisson, saucières, plats, soupières, vases, coquetiers, cruchons, gobelets, petits flacons, chandeliers, porte-bougies, cuvettes, bouteilles, bols, couvercles de plats, moules de cuisine, services à café, services à thé, passoires, tasses, chopes, services de table (vaisselle) de cuisine, porte-vaisselle (égouttoir), récipients à boire, flacons, supports pour pots, assiettes, soucoupes, passoires, théières, cafetières, plateaux à usage domestique, dessous de carafe, non en papier autre que linge de table, maniques (gants), anneaux de serviettes, récipients ménagers en bois, planches à découper, ustensiles de cuisson en bois, cuillers à mélanger, supports pour pots ;

Tissus et produits textiles ; couvertures de table ; serviettes en matière textile ; chemins de table ; chemins de table en matières textiles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; tabliers ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Poisson et fruits de mer (non vivants) ; crustacé et mollusque (non vivants) ; croquettes alimentaires ; saucisses ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; boissons lactées où le lait prédomine ; marmelades ; consommés, potages, soupes ; préparations pour faire des bouillons ; beurre, margarine, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; saindoux ; mets à base de poisson ; mets à base de viande ; mets à base de volaille ; mets à base de gibier ; beignets aux pommes de terre ; flocons de pommes de terre ; pommes de terre frites ; pommes chips ; plats préparés à base de pommes de terre ; charcuterie et salaisons ; saucisses ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; pickles ; cornichons ; choucroute ; képhir ; olives conservées ;

Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; chocolat ; édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; pâtes alimentaires, semoule ; farine de pommes de terre, de maïs à usage alimentaire ; flocons de céréales ; crêpes (alimentation), gaufres, biscottes ; crème anglaise ; gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis (grains) ; anis étoilé ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; sauces à salade ; ketchup ; sauce tomate ; sauce barbecue ; sauce chili ; sauce curry ; sauce piquante (salsa) ; mayonnaises ; mélasse ; assaisonnements ; hot-dog ; hamburgers ; sandwiches ; bagels ; croque-monsieur ; croque madame ; burritos ; wraps ; fougasses ; biscuits apéritifs, en-cas à base de céréales ; panini ; pizzas ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; pâte à tartes ; pâte à pain ; pâte à gâteaux ; pâtes à biscuits ; pâtes à produits de viennoiserie ; viennoiserie ; croissant ; pains au chocolat ; pains aux raisins ; chaussons aux pommes ; beignets ; bugnes ; petits fours (pâtisserie) ; pâtes alimentaires ; pâtes à quiches ; pâte à tartes, tourtes, feuilletés ; pâte à pizzas ; couscous (semoule) ; pâtisserie sucrée et salée ; pâtés à la viande ; décorations comestibles pour gâteaux ; aromates pour gâteaux (autres que les huiles essentielles) ; quiches ; tartes ; tourtes ; feuilletés ; flans ; glaçages pour gâteaux ; farines et préparations faites de riz, de maïs ; pâte d'amande, glutamate (rehausseur de goût pour aliments) ; aromates pour boissons (autres que les huiles essentielles) ; bonbons ; curry, sel de céleri, clous de girofle, condiments ; épaississants pour la cuisson des produits alimentaires ; menthe pour la confiserie, mets à base de farine, miel ; piment (assaisonnement) ; sel pour conserver les aliments, sauces de soja, sauces aigre-douce, gingembre (condiment), jus de viande ; feuilles de pâte à pizzas ; sauces et préparations pour faire des sauces ; sauces à salade ; ketchup ; sauce tomate ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ;

Vins, vins mousseux, cidres, vins doux naturels, vermouths, whisky, amers alcoolisés et bitters, extraits alcooliques, essences alcooliques, amers (liqueurs), anis (liqueurs), anisette, arac, curaçao, hydromel, alcool de menthe, piquette, à savoir boissons alcoolisées à base de marc de raisin, saké, kirsch, rhum, vodka, alcool de riz ;

Services de café, restaurant et bar ; services hôteliers ; services de conseils en matière de restauration en aliments et en boissons dans tous les domaines précités.