Marque enregistrée - Marque en vigueur

COMICE
LA DOYENNE DU COMICE

Numéro de dépôt :
4385039
Date de dépôt :
05/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/08/2027
COMICE de LA DOYENNE DU COMICE

Présentation de la marque COMICE

Déposée par voie électronique le 5 janvier 2018 par LA DOYENNE DU COMICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COMICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-38 du 22 septembre 2017.

Le déposant est LA DOYENNE DU COMICE domicilié(e) 142 Rue de Rivoli - 75001 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BARDEHLE PAGENBERG, Madame Rebecc DELOREY domicilié(e) 10 Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France.

La marque COMICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4385039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 9 ans, la marque COMICE arrivera à expiration en date du 30 août 2027.

LA DOYENNE DU COMICE a également déposé les autres marques suivantes : COMICE


LA DOYENNE DU COMICE - 142 Rue de Rivoli - 75001 - PARIS - France


BARDEHLE PAGENBERG, Madame Rebecc DELOREY - 10 Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Enregistrement avec modification - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Errata de l'enregistrement - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ;

Boîtes en carton ou en papier ; emballages pour bouteilles en carton ou en papier ; dépliants ; linge de table en papier ; sets de table en papier ; sacs [enveloppes, pochettes] en papier pour l'emballage ; produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; publications imprimées ; livres de cuisine ; magazines ; livres ; menus ; serviettes et dessous de verres en papier ; cartes postales ; blocs d'écriture ; blocs-notes ; instruments d'écriture ; affiches ;

Sacs à main ; sacs pochettes ; sacs de plage ; sacs à provisions ; sacs à bandoulières ; sacs de voyage ; trousse de voyage ;

Terre cuite ;

Faïence, porcelaine, poterie, vaisselle, verrerie pour boissons, ustensiles et récipients domestiques, plats de cuisson au four ; plats de cuisson, assiettes, plateaux de service et pots ; ustensiles de cuisson, plats à rôtir ; articles (ustensiles) de cuisine ; ustensiles de cuisson, couverts de table (autres que couteaux, fourchettes et cuillers), vaisselle, faïence de cuisson, saucières, plats, soupières, vases, coquetiers, cruchons, gobelets, petits flacons, chandeliers, porte-bougies, cuvettes, bouteilles, bols, couvercles de plats, moules de cuisine, services à café, services à thé, passoires, tasses, chopes, services de table (vaisselle) de cuisine, porte-vaisselle (égouttoir), récipients à boire, flacons, supports pour pots, assiettes, soucoupes, passoires, théières, cafetières, plateaux à usage domestique, dessous de carafe, non en papier autre que linge de table, maniques (gants), anneaux de serviettes, récipients ménagers en bois, planches à découper, ustensiles de cuisson en bois, cuillers à mélanger, supports pour pots ;

Tissus et produits textiles ; couvertures de table ; serviettes en matière textile ; chemins de table ; chemins de table en matières textiles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; tabliers ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Poisson et fruits de mer (non vivants) ; crustacé et mollusque (non vivants) ; croquettes alimentaires ; saucisses ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; boissons lactées où le lait prédomine ; marmelades ; consommés, potages, soupes ; préparations pour faire des bouillons ; beurre, margarine, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; saindoux ; mets à base de poisson ; mets à base de viande ; mets à base de volaille ; mets à base de gibier ; beignets aux pommes de terre ; flocons de pommes de terre ; pommes de terre frites ; pommes chips ; plats préparés à base de pommes de terre ; charcuterie et salaisons ; saucisses ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; pickles ; cornichons ; choucroute ; képhir ; olives conservées ;

Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; chocolat ; édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; pâtes alimentaires, semoule ; farine de pommes de terre, de maïs à usage alimentaire ; flocons de céréales ; crêpes (alimentation), gaufres, biscottes ; crème anglaise ; gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis (grains) ; anis étoilé ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; sauces à salade ; ketchup ; sauce tomate ; sauce barbecue ; sauce chili ; sauce curry ; sauce piquante (salsa) ; mayonnaises ; mélasse ; assaisonnements ; hot-dog ; hamburgers ; sandwiches ; bagels ; croque-monsieur ; croque madame ; burritos ; wraps ; fougasses ; biscuits apéritifs, en-cas à base de céréales ; panini ; pizzas ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; pâte à tartes ; pâte à pain ; pâte à gâteaux ; pâtes à biscuits ; pâtes à produits de viennoiserie ; viennoiserie ; croissant ; pains au chocolat ; pains aux raisins ; chaussons aux pommes ; beignets ; bugnes ; petits fours (pâtisserie) ; pâtes alimentaires ; pâtes à quiches ; pâte à tartes, tourtes, feuilletés ; pâte à pizzas ; couscous (semoule) ; pâtisserie sucrée et salée ; pâtés à la viande ; décorations comestibles pour gâteaux ; aromates pour gâteaux (autres que les huiles essentielles) ; quiches ; tartes ; tourtes ; feuilletés ; flans ; glaçages pour gâteaux ; farines et préparations faites de riz, de maïs ; pâte d'amande, glutamate (rehausseur de goût pour aliments) ; aromates pour boissons (autres que les huiles essentielles) ; bonbons ; curry, sel de céleri, clous de girofle, condiments ; épaississants pour la cuisson des produits alimentaires ; menthe pour la confiserie, mets à base de farine, miel ; piment (assaisonnement) ; sel pour conserver les aliments, sauces de soja, sauces aigre-douce, gingembre (condiment), jus de viande ; feuilles de pâte à pizzas ; sauces et préparations pour faire des sauces ; sauces à salade ; ketchup ; sauce tomate ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ;

Vins, vins mousseux, cidres, vins doux naturels, vermouths, whisky, amers (alcoolisées) et bitters, extraits alcooliques, essences alcooliques, amers (liqueurs), anis (liqueurs), anisette, arac, curaçao, hydromel, alcool de menthe, piquette, à savoir boissons alcoolisées à base de marc de raisin, saké, kirsch, rhum, vodka, alcool de riz ;

Services de café, restaurant et bar ; services hôteliers ; services de conseils en matière de restauration en aliments et en boissons dans tous les domaines précités.