Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FRANCAISE EL
LA DOUILLERIE FRANCAISE

Numéro de dépôt :
1009377
Date de dépôt :
03/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LA FRANCAISE EL

Déposée le 3 décembre 1976 par LA DOUILLERIE FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA FRANCAISE EL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LA DOUILLERIE FRANCAISE domicilié(e) (S.A.), 60 rue du Midi TOULOUSE (Hte Garonne). - France.

La marque LA FRANCAISE EL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1009377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LA FRANCAISE EL est expirée depuis le 3 décembre 1986.

LA DOUILLERIE FRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes : HL L ECLAIR , LE TIR C'EST FOB , JAGUAR , TRAP MATCH , METROPOLE , HL L AIGLE , SHOOTING TRAP , CORSICA , PULL , REX


LA DOUILLERIE FRANCAISE - (S.A.), 60 rue du Midi TOULOUSE (Hte Garonne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-015

Des douilles de chasse et cartouches chargées.