Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COSMOS
LA DOUILLERIE FRANCAISE, société anonyme, "La Douce" FOURQUEVAUX, Labastide-Beauvoir, 31450 MONTGISCARD.

Numéro de dépôt :
1225208
Date de dépôt :
21/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/01/1993

Présentation de la marque COSMOS

Déposée le 21 janvier 1983 par la Société Anonyme (SA) LA DOUILLERIE FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COSMOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA DOUILLERIE FRANCAISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque COSMOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1225208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSMOS est expirée depuis le 21 janvier 1993.

LA DOUILLERIE FRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes : HL L ECLAIR , LE TIR C'EST FOB , JAGUAR , TRAP MATCH , METROPOLE , HL L AIGLE , SHOOTING TRAP , CORSICA , PULL , REX


LA DOUILLERIE FRANCAISE, société anonyme, "La Douce" FOURQUEVAUX, Labastide-Beauvoir, 31450 MONTGISCARD. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-23

Armes, armes à feux;munitions et projectiles, accessoires et munitions de chasse, de tir, de guerre ou de défense, substances explosives; feux d'artifice.