Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CORSICA
La Douillerie Francaise

Numéro de dépôt :
961689
Date de dépôt :
30/06/1976
Lieu de dépôt :
Toulouse

Présentation de la marque CORSICA

Déposée le 30 juin 1976 par La Douillerie Francaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Toulouse), la marque française « CORSICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est La Douillerie Francaise domicilié(e) (soc. an.), 60, rue du Midi, Toulouse (Haute-Garonne). - France.

La marque CORSICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 961689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CORSICA est expirée depuis le 30 juin 1986.

La Douillerie Francaise a également déposé les autres marques suivantes : HL L ECLAIR , LE TIR C'EST FOB , JAGUAR , TRAP MATCH , METROPOLE , HL L AIGLE , SHOOTING TRAP , PULL , REX , MICHEL CARREGA CHAMPION DU MONDE


La Douillerie Francaise - (soc. an.), 60, rue du Midi, Toulouse (Haute-Garonne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-522

Armes à feu;munitions et projectiles;substances explosives;feux d'artifice;cartouches en général, cartouches de chasse et de tir.